Le magistrat a pu présenter cette initiative lors de l’assemblée générale des maires de l’Oise le mois ... interrogations ...

Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société ENGIE PV LES MARTINES ... Actes numérisés Voir un exemple 15/042022 Procès-verbal d'assemblée ...

Elle aura lieu dans la salle Barbara à Montmirail à partir de 18 h. De nombreux points seront abordés.

Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique. Actes numérisés Voir un exemple ...

Il faut aussi jeter un coup d’œil aux derniers PV d’assemblée générale pour connaître les travaux passés ... copropriété dans les dix prochaines années. Il permet par exemple de savoir si des travaux ...

La section locale de la Fnaca (Fédération nationale des Anciens combattants d’Algérie, Maroc et Tunisie) a tenu son assemblée générale le mardi 5 novembre, salle Novelty, en présence de ...

L’assemblée générale des Ampélofolies du Cabardès s’est tenue en présence d’André Bonnet, vice-président de Carcassonne Agglo en charge de l’agriculture, Gérard Vallier ...

Un dialogue à renouer sur un archipel dévasté: Yaël Braun-Pivet et Gérard Larcher arrivent dimanche en Nouvelle-Calédonie pour une mission de « concertation » périlleuse, six mois après ...

Je[nous] vous informe[ons], par la présente, que cela fait plus d'un an qu'une assemblée générale ne s'est pas réunie au sein de la copropriété située :[indiquez l'adresse de la copropriété].

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Lors de l’étude de la loi sur l’Agence des infrastructures de transport, les reproches hors de propos fusaient, de la présence de l’une sur les lignes de piquetage, à la préparation de ...